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Crédits

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse rebisaac.fr , est édité par :

REBISAAC
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Capital social : €
Siège social : Lézignan-corbières FR
Numéro SIRET : [numéro]
Numéro RCS : Narbonne
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]

Directeur de la publication : Parfait FONGANG
Adresse e-mail : contact@rebisaac.fr

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

LWS
Adresse : [adresse complète]
Téléphone :
Site web : lws.fr

3. Activité

REBISAAC est spécialisée dans la vente en ligne de vêtements et équipements de sport.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de REBISAAC, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de REBISAAC.

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7. Responsabilité

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Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.